Transpondeur (2), Entre don et acquisition

Dans une précédente chronique (« Transpondeur, Que de complications »), nous avions abordé un thème rendu complexe par les agissements peu orthodoxes de la fédération. Cette chronique s’était appuyée sur trois documents. Un nouveau document porté à notre connaissance le rend plus opaque.

Le dossier en question est celui de l’acquisition d’un transpondeur, appareil de chronométrie destiné essentiellement  à une trentaine de courses sur routes et aux cross country  reposant sur l’utilisation de dossards à puce.

Ce qui avait attiré alors notre attention est que l’utilisation de ce matériel serait assujettie à la présence de techniciens marocains et que, selon des indiscrétions de spécialistes, ce matériel ne serait pas un des plus performant et qu’il serait plus onéreux que ceux disponibles sur le marché.

Les documents, ainsi que nous l’avons indiqué, laissent  peser une très forte suspicion.

Le premier document a été établi le 15 septembre 2014, par la société domiciliée aux Pays Bas (2 CRAS, « 2 Continents Running Athlètes Support ») présente les caractéristiques d’une facture pro-forma d’un montant global de 43 174 euros. Cependant, rien n’indique formellement qu’il s’agit d’une facture pro-forma et encore moins d’une facture.

Le second document est  daté du 13 novembre 2014. Il  émane du fournisseur MYLAPS (domiciliée aux Pays Bas). Celui-ci  indique que la société « Running Sport International » (domiciliée au Maroc) a vendu à la fédération algérienne d’athlétisme un équipement de chronométrie. Nous avions noté que celui-ci ne correspond pas exactement au descriptif contenu dans le document envoyé par « 2 CRAS ». Un examen des documents montre l’existence d’un lien commun entre « 2 CRAS » et « Running Sport International » en la personne du gérant de ces deux compagnies : Rachid Ben Meziane.

Le troisième document est un courrier du 12 novembre 2015 adressé par la FAA à monsieur le chef d’inspection divisionnaire des douanes de l’aéroport d’Alger.

Le président de la FAA y écrit que le matériel de chronométrie a été acquis auprès de « 2 CRASS » (alors que selon Mylaps, fournisseur du matériel, le vendeur serait « Running Sports International »). Il note que la facture est établie au nom du COA et que la LTA (lettre de transport aérien) est libellée à celui de la FAA.

Selon le président de la FAA, ce matériel aurait dû être utilisé à l’occasion du 1^er marathon international d’Alger (1^er novembre 2014). Malheureusement, le matériel n’ayant pas été dédouané, il n’a pas été utilisé contrairement aux attentes.

Le même président de la fédération souligne que, compte tenu des difficultés financières rencontrées par la FAA, le paiement de la facture d’acquisition et le  dédouanement sont supportés par le COA. Nous soulignerons que dans un système cartésien, dans le souci d’éviter les complications apparues dans la distinction acquéreur (COA) et destinataire (FAA), il aurait été logique que pour cette opération la fédération contracte un prêt auprès du COA et acquière la double qualité d’acheteur et de destinataire.

Il explique également que le matériel n’a pu être dédouané en raison de lenteurs administratives, de l’indisponibilité de responsables et du départ du fonctionnaire du COA chargé du dossier.

Nous avions observé que c’étaient les méandres de la démarche fédérale qui auraient conduit au retard du dédouanement du matériel. Ces méandres ont obligé  le  COA et la fédération d’athlétisme à entreprendre une autre démarche empruntant la voie notariale qui a certainement amené un transfert de la propriété (établie par la facture) du COA à la FAA.

Le nouveau document est daté du 13 octobre 2014. Dans ce courrier « la fondation 2 Continents Running Athlètes Support » indique qu’elle « s’attache à vous effectuer un don en matériel d’un système de chronométrage de la course d’une valeur de 43 174 euros ».

Nous sommes donc en présence (sur le plan épistolaire) de deux situations : d’un don et d’une acquisition ou d’un don qui a muté en acquisition. Cette dernière option signifiant que le matériel susceptible d’être acquis gratuitement a finalement fait l’objet d’un paiement.

Ces deux variantes sont possibles en l’absence d’autres informations.  L’une d’elle implique l’examen du registre d’inventaire des biens mobiliers et immobiliers de la fédération. Il pourra en effet répondre à des questions très simples: combien de transpondeurs ont été enregistrés ? Quelles sont les informations relatives au mode d’acquisition qui sont portées en observation ?