Fonctionnement des SSPA (3), Les dettes de « Soussou » and c°

L

e fonctionnement des SSPA est des plus troubles. Quelques indications sont jetées cependant en pâture, à qui souhaitent en prendre connaissance, en temps de crise. Surtout lorsqu’elle (la crise) devient paroxystique, lorsqu’elle déborde dans les colonnes des médias qui en présente des versions partiales et édulcorées  se prolongeant parfois à la barre des tribunaux. Des crises  dont le compte-rendu journalistique est le plus souvent approximatif et orienté par la partie à laquelle la parole et la belle interprétation sont données.

L’affaire « CSC vs Groupe Tassili » dans laquelle la justice aurait donné gain de cause aux dirigeants fondateurs de la SSPA/CSC relève de ce cas de figure puisqu’il y  eut tentative d’intégrer les apports d’associés au capital social de la société sportive afin d’en prendre le contrôle. Ce qui est, notons-le, de bonne guerre.

Sur la foi des informations communiquées par les journalistes à l’époque où cette affaire faisait la « Une » de la presse sportive algérienne, il ressort que « les pionniers » de la SSPA auraient accordé des prêts (une vingtaine de milliards de centimes) à la société dont ils sont propriétaires pour lui permettre de continuer à agir en tant que club professionnel de football, d’honorer ses engagements en attendant l’arrivée des subventions (dont nous savons qu’elles sont  substantielles et répétitives) de l’Etat et des collectivités locales. Pour des motifs difficiles à identifier à travers la relation qui a été faite de l’affaire mais qui tiendraient (ainsi que le laissent apparaitre quelques indices)  à la présentation d’un inventaire incomplet des dettes lors de l’augmentation du capital de la SSPA et de l’entrée dans ce même capital social du Groupe Tassili, ces dettes n’ont pas été apurées par la société dont l’actionnaire majoritaire venait de changer et entravait  ainsi la stratégie d’appropriation du club  antérieurement mise en œuvre. Des indiscrétions (il y en a toujours dans ces milieux) m*aissent entendre que ces dettes auraient été dissimulées au nouveau propriétaire.

Le CSC « version Tassili première mouture» n’a pas laissé entrer le cheval de Troie (il était déjà dans ses entrailles et s’y trouve toujours alors que Tassili cède ses actions et sa place à l’ENTP) mais lui a permis de prendre ses aises en s’accaparant de tous (ou presque) les postes de direction et plus particulièrement ceux qui orientent la politique managériale. Les dirigeants « historiques » du CSC professionnel se sont comportés en Brutus poignardant César, son père adoptif. Ils agissaient à leur guise sans tenir informé l’actionnaire majoritaire des actions en justice entreprises contre lui.

De ce qui précède nous pouvons déduire que nous sommes placés au cœur d’une opération comptable typique d’apports des associés qui ne peut se conclure (« se déboucler » diront les banquiers), ainsi que nous l’avons vu dans la chronique précédente, que par deux possibilités : soit un remboursement de la dette contractée par la SSPA envers certains de ses associés, soit un glissement de la rubrique comptable initialement mouvementée, à condition bien évidemment que l’encaissement de ces fonds ait été comptabilisé dans les respect des règles comptables, (« Apports des associés ») vers la rubrique « Capital social ».

En procédant à une recapitalisation en début 2015, Tassili a étouffé les manœuvres de ses coactionnaires en ne laissant à leur disposition qu’une partie dérisoire du capital social puisqu’ils n’auraient pu suivre l’augmentation. Dans sa contre-attaque, Tassili aurait apuré les dettes validées par la justice en s’emparant du contrôle quasi-total de la SSPA.  

 Continuons à appréhender les augmentations de capital social sans apports financiers à l’heure de la concrétisation, de la validation de cette modification statutaire importante devant notaire à travers une démarche comptable et juridique tout à fait légale consistant à transformer des dettes contractées auprès de tiers (généralement des prêteurs de fonds ou des fournisseurs de biens et services) en une augmentation de capital social sans apport financier  à l’heure de l’authentification.

Les tiers sont des personnes physiques (individus) et morales (sociétés) étrangères à l’assemblée générale des actionnaires de la SSPA et qui, pour cette raison, n’y sont pas associés en qualité de propriétaires de la SSPA et de détenteurs d’actions. Il ne s’agit donc pas de l’apport des actions vu précédemment malgré les similitudes que cette situation  peut présenter.

Ce sera le thème de notre prochaine chronique.