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e fonctionnement des SSPA est des plus troubles. Quelques indications
sont jetées cependant en pâture, à qui souhaitent en prendre connaissance, en
temps de crise. Surtout lorsqu’elle (la crise) devient paroxystique,
lorsqu’elle déborde dans les colonnes des médias qui en présente des versions
partiales et édulcorées se prolongeant
parfois à la barre des tribunaux. Des crises dont le compte-rendu journalistique est le
plus souvent approximatif et orienté par la partie à laquelle la parole et la belle
interprétation sont données.
L’affaire « CSC vs Groupe Tassili » dans
laquelle la justice aurait donné gain de cause aux dirigeants fondateurs de la
SSPA/CSC relève de ce cas de figure puisqu’il y
eut tentative d’intégrer les apports d’associés au capital social de la
société sportive afin d’en prendre le contrôle. Ce qui est, notons-le, de bonne
guerre.
Sur la foi des informations communiquées par les journalistes à
l’époque où cette affaire faisait la « Une » de la
presse sportive algérienne, il ressort que « les pionniers »
de la SSPA auraient accordé des prêts (une vingtaine de milliards de centimes)
à la société dont ils sont propriétaires pour lui permettre de continuer à agir
en tant que club professionnel de football, d’honorer ses engagements en attendant
l’arrivée des subventions (dont nous savons qu’elles sont substantielles et répétitives) de l’Etat et
des collectivités locales. Pour des motifs difficiles à identifier à travers la
relation qui a été faite de l’affaire mais qui tiendraient (ainsi que le
laissent apparaitre quelques indices) à
la présentation d’un inventaire incomplet des dettes lors de l’augmentation du
capital de la SSPA et de l’entrée dans ce même capital social du Groupe Tassili,
ces dettes n’ont pas été apurées par la société dont l’actionnaire majoritaire venait
de changer et entravait ainsi la
stratégie d’appropriation du club antérieurement mise en œuvre. Des indiscrétions
(il y en a toujours dans ces milieux) m*aissent entendre que ces dettes
auraient été dissimulées au nouveau propriétaire.
Le CSC « version Tassili première mouture» n’a
pas laissé entrer le cheval de Troie (il était déjà dans ses entrailles et s’y
trouve toujours alors que Tassili cède ses actions et sa place à l’ENTP) mais
lui a permis de prendre ses aises en s’accaparant de tous (ou presque) les
postes de direction et plus particulièrement ceux qui orientent la politique
managériale. Les dirigeants « historiques » du CSC
professionnel se sont comportés en Brutus poignardant César, son père adoptif.
Ils agissaient à leur guise sans tenir informé l’actionnaire majoritaire des
actions en justice entreprises contre lui.
De ce qui précède nous pouvons déduire que nous sommes placés au cœur
d’une opération comptable typique d’apports des associés qui ne peut se
conclure (« se déboucler » diront les banquiers), ainsi
que nous l’avons vu dans la chronique précédente, que par deux
possibilités : soit un remboursement de la dette contractée par la SSPA
envers certains de ses associés, soit un glissement de la rubrique comptable
initialement mouvementée, à condition bien évidemment que l’encaissement de ces
fonds ait été comptabilisé dans les respect des règles comptables, (« Apports
des associés ») vers la rubrique « Capital social ».
En procédant à une recapitalisation en début 2015, Tassili a étouffé
les manœuvres de ses coactionnaires en ne laissant à leur disposition qu’une
partie dérisoire du capital social puisqu’ils n’auraient pu suivre
l’augmentation. Dans sa contre-attaque, Tassili aurait apuré les dettes
validées par la justice en s’emparant du contrôle quasi-total de la SSPA.
Continuons à appréhender les
augmentations de capital social sans apports financiers à l’heure de la concrétisation,
de la validation de cette modification statutaire importante devant notaire à
travers une démarche comptable et juridique tout à fait légale consistant à
transformer des dettes contractées auprès de tiers (généralement des prêteurs
de fonds ou des fournisseurs de biens et services) en une augmentation de
capital social sans apport financier à
l’heure de l’authentification.
Les tiers sont des personnes physiques (individus) et morales
(sociétés) étrangères à l’assemblée générale des actionnaires de la SSPA et
qui, pour cette raison, n’y sont pas associés en qualité de propriétaires de la
SSPA et de détenteurs d’actions. Il ne s’agit donc pas de l’apport des actions
vu précédemment malgré les similitudes que cette situation peut présenter.
Ce sera le thème de notre prochaine chronique.
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